CHAPITRE I – DISPOSITIONS GENERALES

ARTICLE 1 : OBJET ET CHAMP D’APPLICATION DU REGLEMENT

Le présent Règlement Intérieur a pour objet de définir les règles de bon fonctionnement au sein de l’Écurie Piaffe & C^ie. La responsabilité de l’établissement ne saurait être engagée dans le cas d’un accident provoqué par une inobservation du règlement intérieur.

Il s’applique à l’ensemble du public présent dans l’établissement et notamment aux cavaliers, propriétaires ayant leurs chevaux en pension et personnes accompagnatrices, les visiteurs et spectateurs.

Tout cavalier accepte par son inscription à l’établissement équestre les clauses du présent règlement intérieur.

De même, tout visiteur, notamment, cavalier, pensionnaire de passage, accompagnateur, accepte, par sa présence au sein de l’établissement, les clauses de ce règlement.

CHAPITRE II – VIE DE L’ETABLISSEMENT

 ARTICLE 3 – ACCUEIL – HORAIRES

Accueil uniquement sur rendez-vous.

ARTICLE 4 – AUTORITE ET SECURITE

L’Ecurie Piaffe & C^ie ainsi que toutes les activités, toutes les installations qu’elle exploite et le personnel (enseignants, palefreniers…) sont placés sous l’autorité de madame VAN BRABANT Diane propriétaire-Gérante.

L’ensemble des consignes de sécurité public sont affichées à l’écurie.

L’enseignant est la seule personne pouvant intervenir lors des reprises. Les parents, clients ou visiteurs ne peuvent en aucun cas intervenir lors des leçons. Si l’enseignant l’estime nécessaire, il pourra demander aux parents, clients ou visiteurs de s’éloigner du lieu d’enseignement.

Toute personne dont le comportement, l’attitude où l’état est de nature à compromettre la sécurité où troubler les usagers de l’établissement, pourra immédiatement être exclue de l’établissement par Diane Van Brabant, sans aucun préavis ni indemnités.

ARTICLE 5 – COMPORTEMENT

L’ensemble du public présent dans l’établissement est tenu de faire preuve de bienséance, de courtoisie et de respect vis-à-vis de toute autre personne et/ou animaux présent.

ARTICLE 6 – ENFANTS MINEURS

Les cavaliers mineurs sont sous la responsabilité de l’établissement uniquement pendant le temps des activités équestres encadrées.

A l’issu de l’activité, les parents doivent impérativement reprendre la garde de leurs enfants à la fin de la séance/stage,… en cas de retard, l’enseignant assurera une surveillance de courtoisie mais ne saurait être tenu responsable de tout incident survenant après la fin de l’activité.

ARTICLES 7 – INTERDICTIONS

Au sein de l’établissement équestre, il est strictement interdit :

•     de fumer dans les aires intérieures et extérieures, de jouer avec le feu

•     de crier, perturber le calme du lieu,

•     de donner à manger aux équidés et autres animaux présents sans autorisation,

•     de sortir les poneys ou chevaux en l’absence d’une personne responsable,

•     de jouer avec le matériel (outils pédagogique, harnachement, tracteur, extincteur, robinets d’eau…),

•     d’avoir tout comportement risquant d’effrayer les chevaux

•     de pénétrer dans les espaces de travail durant les cours pour quelque motif que ce soit

•     de sortir ou de déplacer les obstacles sans autorisation des enseignants. 

Les chiens sont autorisés, mais strictement tenus en laisse.

Aucun enseignant, coach, parent ou ami ne peut enseigner dans l’enceinte du centre équestre sans l’autorisation expresse et préalable du responsable du centre équestre qui pourra toutefois l’assortir de conditions notamment tarifaires.

ARTICLE 8 – ACCES AUX ECURIES ET AUX INSTALLATIONS EQUESTRES

Les seuls locaux accessibles aux publics sont l’écurie, la sellerie, le manège, la carrière et les sanitaires. Le plan affiché indique clairement ces zones. L’ensemble des autres locaux sont formellement interdits au public. L’utilisation des réserves de copeaux, paille, fourrages et aliments également.

ARTICLE 9 – BONS USAGES

Le calme est de tradition autour de la carrière. Le moniteur est en droit de demander aux personnes troublant les cours de quitter la carrière, espace de travail, où les extérieurs de celle-ci.

Le matériel mis à gracieusement à la disposition du public doit être respecté, en cas de dégradation, il devra être remplacé.

La propreté des installations et du site doit être préservée, des poubelles sont mises à la disposition des utilisateurs des lieux qui doivent rester propres (passer le balai après les cours, ranger le matériel comme il se doit, décrottez vos chaussures avant de rentrer, évitez de mettre les pieds contre les murs ou sur les canapés, lavez la vaisselle que vous utilisez, …).

ARTICLE 10 – STATIONNEMENT/CIRCULATION

Le déplacement à pied ou à cheval est le seul à être autorisé au sein des écuries. Les chevaux ont la priorité.

Aucun véhicule ne doit circuler dans les écuries, sauf les véhicules des professionnels équins (maréchaux-ferrants, vétérinaires, dentistes équins…).

Les véhicules, y compris les vélos et les cyclomoteurs, doivent stationner sur les aires prévues à cet effet en veillant à laisser le libre passage aux véhicules de sécurité et de secours.

En aucun cas, l’établissement équestre ne sera responsable du vol ou des dégradations des véhicules stationnés sur les aires prévues à cet effet.

ARTICLE 11 – VOL

Les locaux mis à la disposition des cavaliers pour entreposer leurs affaires ne sont pas sous surveillance. Aucune assurance spéciale n’ayant été souscrite, les cavaliers et leurs accompagnateurs entreposent leurs matériels et effets personnels à leurs risques et périls.

TITRE III – DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX CAVALIERS

 ARTICLE 12 – TENUE

Une tenue vestimentaire correcte et adaptée à la pratique de l’équitation en intérieur et extérieur est de rigueur au sein de l’établissement. Cette tenue doit être conforme aux usages de l’équitation : port du casque est obligatoire pour tous les cavaliers et en toutes circonstances. Le modèle doit être homologué (Norme CE EN1384). L’établissement équestre décline toute responsabilité en cas de non-respect de cette obligation. L’enseignant est chargé de faire respecter cette obligation. Les cavaliers devront également porter soit des bottes d’équitation soit des boots et des mini-chaps.

Pour les entraînements au cross, un casque de cross et un protège-dos sont indispensables et obligatoires.

Il est demandé à tous les cavaliers de prendre soin du matériel et de la monture qui leur sont confiés.

ARTICLE 13 – ASSURANCE / RESPONSABILITE

Tous les cavaliers doivent être titulaires d’une assurance les couvrant pour tous les risques inhérents aux actes d’équitation à l’intérieur et à l’extérieur des écuries. L’établissement pourra proposer la prise de licence FFE en cas d’absence d’Assurance personnelle (condition affichées).

Les propriétaires et toutes personnes prenant en charge l’équidé sous la responsabilité du propriétaire devra être couverte par une RCPE (Assurance responsabilité civile Propriétaire d’équidé).

Les propriétaires qui s’engagent à mettre leurs chevaux ensemble dans les espaces dédiés, s’engagent à prendre à leur charge les risquent inhérents à ce fait.

En cas d’absence ou de négligence de la part du propriétaire vis-à-vis de son cheval, l’écurie se donne le droit de prendre en charge la responsabilité complète de l’équidé. Les frais seront alors à la charge du propriétaire.

ARTICLE 14 – UTILISATION DES INSTALLATIONS, DES EQUIDES ET REGLES DE SECURITE

Il est interdit aux personnes autres que les salariés, les cavaliers allant monter en reprises ou les personnes spécialement autorisées, de pénétrer dans les box et/ou de s’emparer d’un cheval ou d’un poney.

Tout accident survenu lors de l’utilisation des obstacles ou éléments extérieurs, sans la présence d’un enseignant est aux risques et périls du cavalier et sous son entière responsabilité, tant au point de vue de l’assurance que pour les blessures ou dégâts de toute nature qui en résulteraient.

Il est demandé à chaque cavalier de veiller à la propreté des installations, notamment en ramassant systématiquement les crottins ou déchets après curage des pieds de leur cheval ou poney devant les box, à la douche, dans les allées, ou tout autre lieu.

Il est strictement interdit de laisser le harnachement (notamment licol) au box et au pré

ARTICLE 15 – COURS/FORFAITS/CARTES

Pour les cavaliers (adhérents ou non), l’horaire indiquée est l’heure de RDV à l’accueil.

Pour les propriétaires (pensionnaire ou non) l’horaire indiquée est l’heure de début de séance. Le temps de préparation et soins avant et post séance est donc à la guise du propriétaire.

La séance comprend : L’accueil, aller chercher l’équidé, la préparation, le corps de séance, les soins post séance, le retour éventuel de l’équidé à son hébergement.

Les séances peuvent être : Monté/Attelée/En main/En libérée/Soins uniquement.

Les tarifs sont affichés à l’écurie et sur le site internet et indiqué lors des échanges avec le personnel des écuries. Ses tarifs sont indexés aux prix des matières premières et charges opérationnelles. Ils sont susceptibles d’être révisés au 1^er janvier et 1 juillet de chaque année. 

Les clients reconnaissent que toute prestation réalisée par l’établissement ou ses intervenants mérite rémunération, conformément aux tarifs en vigueur.  

Toute séance annulée, moins de 24H à l’avance, sera facturée.

Moyen de paiement : chèque-espèces-virement. 

Les inscriptions aux cours, animations, notamment des dimanche et stage, doivent être réglées avant d’être consommées.

Les carte cadeau ont une validité de 2 mois.

TITRE IV – DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX PROPRIÉTAIRES D’EQUIDES

ARTICLE 16 – MISE EN PENSION

Le propriétaire signe un contrat de pension avec l’établissement équestre lequel fixe les conditions et tarifs d’hébergement de son équidé.

Le propriétaire où une personne de référence, se doit d’être présent lors des interventions spécifiques de soins (maréchal, vétérinaire, ostéopathe, ect…) pour la gestion de son équidé. En cas d’incapacité, l’établissement assurera cette charge. Les frais de « gestion d’absence » indiqué dans la grille tarifaire en vigueur seront facturés.

Seul le propriétaire de l’équidé est autorisé à utiliser sa monture dans l’établissement (sauf disposition contraire mentionné au contrat).

Les personnes mandatées par le propriétaire à s’occuper de leurs chevaux comprennent qu’ils endossent alors leur responsabilité dans cet acte. Une RCPE leur est alors indispensable.

Chaque propriétaire dispose d’une place dans la sellerie pour ranger ses affaires. En cas de vol ou dégradation, les écuries se déchargent de toute responsabilité.

Rien ne doit être entreposé devant les box dans les allées. Les propriétaires peuvent utiliser l’ensemble des installations dans la limite où cela ne gêne pas le bon fonctionnement du centre équestre.

Il est strictement interdit de laisser le harnachement (notamment licol) au box et au pré.

ARTICLE 17 – MISE AU PRE DES EQUIDES EN PENSION

Tout propriétaire souhaitant lâcher son équidé devra au préalable demander l’autorisation expresse d’un représentant de l’établissement équestre.

Il est interdit de déposer du foin ou des seaux dans les prés.

Tout propriétaire prendra soin de bien fermer les poignées pour la sécurité de tous.

ARTICLE 18 – ASSURANCES

Les propriétaires de chevaux en pension doivent souscrire une assurance Responsabilité Civile spécifique en qualité de propriétaire d’équidé.

Il en est de même pour les personnes autorisées à manipuler/monter l’équidé.

ARTICLE 19 – REGLES GENERALES

Il est interdit :

- de laisser son cheval en liberté dans la carrière ou espace autre que son hébergement sans surveillance.

- de pratiquer le saut d’obstacle et l’utilisation du cross en l’absence de tout enseignement,

- de faire appel à un coach/enseignant extérieur au centre équestre. Le propriétaire s’il souhaite déroger à cette interdiction en faisant appel à un enseignant extérieur devra au préalable obtenir l’accord du responsable du centre équestre qui pourra toutefois assortir son autorisation de conditions notamment tarifaires.

 - Lorsque des leçons sont dispensées sur les aires d’évolution, les propriétaires doivent prendre toutes les mesures pour ne pas gêner le déroulement des séances.

- Les installations doivent être nettoyées après utilisation (crottins ramassés, pelle, brouette, barre).

- Longer dans la carrière n’est pas autorisé mais toléré, avec accord de la direction quand le rond de longe n’est pas praticable. 

TITRE IV – DISPOSITIONS DIVERSES

ARTICLE 20 – TARIFS

Les tarifs sont affichés à l’écurie, au bureau ou sur le site internet et disponibles sur simple demande.

Les tarifs sont affichés à l’écurie et sur le site internet et indiqué lors des échanges avec le personnel des écuries. Ses tarifs sont indexés aux prix des matières premières et charges opérationnelles. Ils sont susceptibles d’être révisés au 1^er janvier et 1 juillet de chaque année. Les propriétaires sont conscients de cette clause.

ARTICLE 21 – RECLAMATIONS

Toute réclamation motivée et justifiée, concernant le fonctionnement du centre équestre doit être portée à la connaissance du propriétaire-gérant du centre équestre, soit en demandant un rendez-vous avec le gérant de l’établissement, soit en lui écrivant une lettre.

ARTICLE 22 – SANCTIONS

Des sanctions, allant de la mise à pied provisoire jusqu’à l’exclusion sans restitution des sommes engagées peuvent être prises contre tout propriétaire, cavalier ne respectant pas le présent règlement.

ARTICLE 23 - APPLICATION

Ce règlement est fait pour éviter tout accident et malentendu qui pourraient nuire à l’ambiance et à la bonne tenue de l’écurie.

D’avance nous vous remercions de le respecter et vous souhaitons de passer d’agréables moments dans nos lieux.